JEAN CLAUDE PASCAL
Présentation de la marque JEAN CLAUDE PASCAL
Déposée le 28 janvier 1977 par Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN CLAUDE PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JEAN CLAUDE PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JEAN CLAUDE PASCAL est expirée depuis le 28 janvier 1987.
Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012